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Marques déposées par DOMAINE DE LA PALEINE
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Moulin des Quints DOMAINE DE LA PALEINE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Moulin des Quints DOMAINE DE LA PALEINE
DOMAINE DE LA PALEINE

Numéro de dépôt :
4579743
Date de dépôt :
06/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/09/2029
Moulin des Quints DOMAINE DE LA PALEINE de DOMAINE DE LA PALEINE

Présentation de la marque Moulin des Quints DOMAINE DE LA PALEINE

Déposée par voie électronique le 6 septembre 2019 par DOMAINE DE LA PALEINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Moulin des Quints DOMAINE DE LA PALEINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-39 du 27 septembre 2019.

Le déposant est DOMAINE DE LA PALEINE domicilié(e) 9 Rue de la Paleine - 49260 - LE PUY NOTRE DAME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET M-P ESCANDE, Monsieur Michel-Paul ESCANDE domicilié(e) 131 Boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France.

La marque Moulin des Quints DOMAINE DE LA PALEINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4579743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Moulin des Quints DOMAINE DE LA PALEINE arrivera à expiration en date du 6 septembre 2029.

DOMAINE DE LA PALEINE a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DE LA PALEINE , La Maison Cassée , Esprit de Chenin , MOULIN DE LA PALEINE , Petits Grains de Chenin Domaine de la Paleine , DOMAINE DE LA PALEINE , La Loge d'Oiré


DOMAINE DE LA PALEINE - 9 Rue de la Paleine - 49260 - LE PUY NOTRE DAME - France


CABINET M-P ESCANDE, Monsieur Michel-Paul ESCANDE - 131 Boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Inscription le 10 janvier 2020 - Retrait partiel n°777228 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-10

Vins d'appellation d'origine protégée SAUMUR provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine de la Paleine.